Le rapport Marescaux prône la création de super CHU, les instituts hospitalo-universitaires

La quasi-totalité du rapport Marescaux (ou rapport de la commission sur l’avenir des CHU) rendu public aujourd’hui 11 mai sera intégrée dans la loi Hôpital, patients, santé et territoire (HPST), a fait savoir l’Elysée. De fait, c’est avant tout les propositions sur la gouvernance des CHU qui devraient faire l’objet d’amendements gouvernementaux discutés au Sénat. Il s’agit, entre autres, de la composition du directoire et de la nomination des membres du directoire, ainsi que la nomination des chefs de pôles hospitalo-universitaires. Le directeur serait secondé par trois autres vice-présidents, « dont le président de la CME, le doyen, et le vice-président chargé de la recherche ». Ce dernier serait nommé par le directeur après avis conjoint du président de l’université, du doyen et du président de la toute nouvelle alliance pour les sciences de la vie et de la santé créée le 8 avril dernier. Quant aux membres médicaux du directoire, ils seront nommés par le directeur sur proposition du président de la CME. Outre la réforme de la gouvernance, le rapport Marescaux a également proposé la création de pôles hospitalo-universitaires « dotés d’une autonomie de gestion et responsabilisés sur leur performance ». Mais l’Elysée a accordé, au-delà des problèmes de gouvernance, une importance accrue au développement de la recherche biomédicale. Deux mesures phares devraient être appliquées, cette fois-ci via des textes règlementaires. La première de ces mesures concerne l’évolutivité des carrières : « un chercheur, pour développer un projet de recherche, pourrait être déchargé de ses  missions de soins et d’enseignement. » Dans le même état d’esprit, un praticien hospitalier pourrait contractualiser sur « trois ou quatre ans » avec une université pour mener à bien des recherches. Surtout, pour relancer la recherche, l’Elysée compte beaucoup sur la création d’instituts hospitalo-universitaires. « Il s’agira, dans le cadre d’appels d’offres soumis à évaluation internationale, d’identifier les meilleures équipes de recherche pour constituer des instituts hospitalo-universitaires. Ces instituts, qui contractualiseraient sur trois à cinq ans, bénéficieraient de moyens conséquents, pour pouvoir rivaliser avec les meilleures équipes internationales », indique l’Elysée. Ces mesures devraient être présentées dès demain le 12 mai au CHU de Nancy par le président de la République. Elles ont d’ores et déjà fait l’objet d’une allocution à l’Elysée aujourd’hui devant les directeurs de CHU, les présidents de CME, les doyens et les présidents d’université. Seront-elles à même d’apaiser le monde hospitalier, qui prépare une nouvelle journée de mobilisation le 14 mai ? L’Elysée affirme, en tous les cas, que la loi HPST sera votée et s’appliquera, quelle que soit la mobilisation sociale.

Jean-Bernard Gervais

Téléchargez le rapport Marescaux